SAM-S
Présentation de la marque SAM-S
Déposée le 11 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIRTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAM-S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAM-S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM-S est expirée depuis le 11 avril 2013.
SPIRTECH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23