Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAM-S
SPIRTECH SARL

Numéro de dépôt :
3222884
Date de dépôt :
11/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2013
SAM-S de SPIRTECH

Présentation de la marque SAM-S

Déposée le 11 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIRTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAM-S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIRTECH domicilié(e) 1 rue Danton,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 518 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPIRTECH domicilié(e) 1 rue Danton,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque SAM-S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM-S est expirée depuis le 11 avril 2013.

SPIRTECH a également déposé les autres marques suivantes : SAM-C , Secure & Smart , SPIRTECH , Spirtech , SAM-C


SPIRTECH SARL - 1 rue Danton,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 432518553


SPIRTECH - 1 rue Danton,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

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